MENTIONS LÉGALES
La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.
Introduction :
SIMPLE JE a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées » ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site www.simple-je-bijoux.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
SIMPLE JE se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
Publication :
Le site www.simple-je-bijoux.com est publié par :
Nathalie Delest
33700 Mérignac
FRANCE
Téléphone : + 33 (0)6 20 23 68 16
Email : simpleje@orange.fr
SIRET Siret 431 758 309 00014
Responsable de la publication : Nathalie Delest
Adresse e-mail de contact : simpleje@orange.fr
Concepteur du site :
Catherine Coudroy - Agence Come and Click !
32800 Eauze
Mail: mail.coudroy@gmail.com
Hébergeur du site :
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Droits de propriété intellectuelle :
Crédits photographiques des documents présents sur le site internet www.simple-je-bijoux.com : Nathalie Delest
SIMPLE JE avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de SIMPLE JE.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Protection des données à caractère personnel (consultez notre politique de confidentialité)
La consultation du site www.simple-je-bijoux.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004. Pour exercer ce droit veuillez adresser un mail à : simpleje@orange.fr
Les informations collectées sur ce site sont réservées à l’usage exclusif de SIMPLE JE et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable.
Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.
Cookies :
Nous vous informons de la présence d'un cookie non détruit à la fin de votre consultation. Ce cookie nous permet d'affiner l'analyse de la fréquentation de notre site. Tous les résultats obtenus sont compilés et totalement anonymes. Dans tous les cas, vous avez le contrôle de ces cookies. Vous avez la possibilité de les lire, de les filtrer, de les refuser
Sécurité :
Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site www.simple-je-bijoux.com, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site. Vous vous engagez, notamment, à ne mettre à disposition, dans l’espace constitué par le site, que des informations, données, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d’affecter le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site, à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers, à ne pas porter préjudice à l’image de SIMPLE JE à quelque titre et sous quelque forme que ce soit.
SIMPLE JE propriétaire du site www.simple-je-bijoux.com s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des informations que vous lui mettez à disposition dans l’espace constitué par le site.
Vous utilisez le site www.simple-je-bijoux.com sous votre seule et entière responsabilité. SIMPLE JE ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.
Droit applicable :
Le site Internet www.simple-je-bijoux.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.